Mentions Légales

L’article 1-1 de loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique prévoit des mentions obligatoires pour tout site internet.

Qui est le propriétaire du site internet et le directeur de publication ?

L’Éditeur de ce site internet est l’ASSOCIATION Asthme & Allergies, association déclarée, dont le siège social est situé au 8 RUE TRONSON DU COUDRAY, 75008 PARIS France, immatriculée au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 392971362.

• Adresse e-mail : webmaster@Asthme-Allergies.org .
• Directeur de la publication : Gilles Garcia, Médecin Pneumologue – Hôpital André Mignot Versailles, président de l’association Asthme & Allergies.

Comment se passe l’accès au site rezoaa.org ? 

L’accès au site https://rezoaa.org est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de tout utilisateur du site, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication. Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

Où est hébergé le site internet ? 

Le site est hébergé par O2switch, société par actions simplifiée au capital social de 50.000.000 €, dont le siège social est situé au Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont Ferrand avec le Siret : 510 909 807 00032.

Qui a développé le site internet ? 

Le site https://rezoaa.org a été réalisé et développé par Fred Pixlab.

Comment sécurisons-nous notre site ? 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
Ce site est protégé par un certificat SSL avec une connexion HTTPS.

Quelle est la responsabilité applicable sur le contenu du site ? 

L’association Asthme & Allergies se réserve la possibilité de suspendre la disponibilité du site, de supprimer toute information pouvant perturber le fonctionnement de la plate-forme ou entrant en contravention avec les lois nationales pouvant donner lieu à des poursuites civiles ou pénales, ou encore de suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

La responsabilité de l’association Asthme & Allergies ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités. L’utilisateur du site reconnaît que son matériel de connexion au site est sous son entière responsabilité et qu’il doit prendre toutes les mesures appropriées visant à protéger ses propres données, notamment d’attaques virales par Internet. L’utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte. 

L’association Asthme & Allergies ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre d’un visiteur du site du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet.
Enfin, l’utilisateur du Site reconnaît qu’il demeure responsable de tout dommage causé à lui-même, à des tiers et/ou à son équipement du fait de sa connexion ou de l’utilisation du site.

L’association Asthme & Allergies  n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir du présent site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’association Asthme & Allergies  notamment, mais de manière non exclusive quant au contenu de ces sites.